Créer une liste personnalisée de cotes foncières

La fonction Créer une liste personnalisée de cotes foncières vous permet de créer une liste de cotes foncières pour ensuite demander leurs registres de parcelles.

  1. Faites afficher les résultats de recherche de la carte.
  2. Servez-vous des boutons Zoom avant Loupe avec signe plus et Zoom arrière Loupe avec sign de soustraction dans les Options de zoom Loupe avec signe plus sur une carte jusqu'à ce que vous avez atteint le niveau des parcelles (ou que la rue est visible). Vous pouvez également rechercher par nom de rue.
  1. Sur la carte, sélectionnez la parcelle souhaitée.
  2. Sélectionnez le bouton Extraire la parcelle.

Un message de confirmation s'affiche.

  1. Sélectionnez OK pour confirmer.
  2. Sélectionnez le bouton Activer la parcelle.

La parcelle devient active.

  1. Sur la carte, sélectionnez une cote foncière à ajouter a la liste.
  2. Sélectionnez le bouton Liste personnalisée.
  3. La cote foncière est ajoutée à la liste dans le coté gauche de l'écran.
  4. Continuez à ajouter des cotes foncières à l'aide du bouton Liste personnalisée.
  1. Dans l'affichage de la carte, dans la Liste personnalisée du coté gauche de l'écran, sélectionnez la cote foncière à retirer.
  2. Sélectionnez le bouton Retirez dans le coin supérieur droit de l'écran.

La cote foncière est retirée de la liste.

  1. Sélectionnez la cote foncière depuis la Liste personnalisée à gauche de l'écran.
  2. Depuis l'option Voir par, sélectionnez Détail.

Les détails de l'unité foncière s'affichent.

  1. Sélectionnez le bouton Registre des parcelles.

La fenêtre Registre des parcelles s'affiche.

  1. Entrez les Click to Closedétails dans la fenêtre.

Critères de la recherche

  • Tous les actes actifs - Sélectionnez cette option pour afficher tous les actes actifs pour la cote foncière
  • Période sélectionnée - Sélectionnez cette option pour limiter le registre des parcelles à une période précise. Saisissez les dates de début et de fin en format (AAAA/MM/JJ), ou sélectionnez la date de début et de fin dans le Click to Closecalendrier.

Flèche unique - Sélectionnez la flèche unique pour avancer au mois suivant, ou pour retourner au mois précédent

Flèche double - Sélectionnez la flèche double pour avancer à l'année suivante, ou pour retourner à l'année précédente

Inclure les actes radiés

  • Oui - Tous les actes radiés pour un cote foncière seront affichés
  • Non - Seulement les actes non-supprimés seront affichés

Langue du registre des parcelles

  • Anglais - Les détails du registre des parcelles dans le PDF s'afficheront en anglais, quoique soit la langue de votre session
  • Français - Les détails du registre des parcelles dans le PDF s'afficheront en français, quoique soit la langue de votre session
  1. Sélectionnez le bouton OK.

Les renseignements du Registre des parcelles s'affichent.

Remarque : Une fois que vous avez extrait le registre des parcelles pour une de vos cotes foncières, une coche apparaît à côté de cette cote foncière dans la liste.

Click to ClosePour générer un PDF du registre des parcelles

  1. Dans le coin supérieur droit du Registre des parcelles, sélectionnez le bouton PDF.

La fenêtre PDF s'affiche.

  1. Pour télécharger le PDF vers votre ordinateur, si souhaité, sélectionnez le bouton Télécharger tout.
  2. Enregistrez ou imprimez le fichier, comme souhaité.

Click to ClosePour créer un nouvel acte depuis une cote foncière

  1. Depuis le registre des parcelles, sélectionnez le bouton Créer un acte.

La fenêtre Créer un acte à partir de s'affiche.

  1. Sélectionnez le signe plus Signe plus à côté de la catégorie de Type d'acte, et sélectionnez le type d'acte désiré, ou saisissez les premiers caractères dans le champ, et sélectionnez Rechercher.
  2. Sélectionnez le bouton Créer.

Click to ClosePour télécharger un fichier texte depuis le registre des parcelles

  1. Depuis le menu de la flèche verte Menu de la flèche verte dans le coin supérieur droit du registre des parcelles, sélectionnez Télécharger le fichier.

Le fichier est téléchargé vers votre ordinateur.

Click to ClosePour demander un acte

  1. Dans l'onglet Actes du registre des parcelles, sélectionnez le signe plus Signe plus.

La liste des actes correspondants s'affiche.

  1. Sélectionnez l'acte dans la liste.
  2. Sélectionnez le bouton Rechercher.

La fenêtre Demande d'acte s'affiche.

  1. Depuis la liste déroulante Options, sélectionnez Visualiser, Courriel, ou Messagerie.
  2. Saisissez les renseignements nécessaires, et sélectionnez le bouton Visualiser, Courriel, ou Messagerie.

La demande est transmise.

Conseil : Une fois que le registre des parcelles est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.

Click to ClosePour visualiser les détails de l'acte

  1. Sélectionnez le signe plus Signe plus à droite de l'onglet Actes.
  2. Depuis le menu de la flèche verte Menu de la flèche verte à droite de l'acte, sélectionnez Détails.

La fenêtre Numéro d'enregistrement s'ouvre, affichant les détails de l'acte.

  1. Pour demander l'acte, sélectionnez Demander.

La fenêtre Demande d'acte s'ouvre.

  1. Depuis la liste déroulante Options, sélectionnez Visualiser, Courriel, Messagerie, ou Aperçu (si disponible).

Remarque : L'option Aperçu affichera une copie obscurcie d'un plan pour prévisualisation avant l'achat, si disponible.

  1. Saisissez les informations requises et sélectionnezVisualiser, Courriel, Messagerie, ou Aperçu (si disponible).

La demande est transmise.

Conseil : Une fois que l'acte est généré, vous pouvez le visualiser ou le réimprimer le jour même, sans engager de frais supplémentaires, à l'aide de la caractéristique Réimpression dans le module Administration sous l'en-tête Dossiers.

Click to ClosePour créer un nouvel acte à partir d'un acte existant

  1. Dans le registre des parcelles, sélectionnez le signe plus Signe plus à côté de l'onglet Actes.

Les actes s'affichent.

  1. Depuis le menu de la flèche verte Menu de la flèche verte à côté de l'acte à copier, sélectionnez Créer à partir de.

La fenêtre Créer un acte à partir de s'affiche.

  1. Sélectionnez le signe plus Signe plus à côté de la catégorie Type d'acte, et sélectionnez le type d'acte souhaité, ou saisissez les premiers caractères dans le champ Type d'acte, et sélectionnez Rechercher.
  2. Sélectionnez le bouton Créer.

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